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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
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MA Mas Amiel
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA Mas Amiel
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, société civile

Numéro de dépôt :
3005854
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2020
MA Mas Amiel de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque MA Mas Amiel

Déposée le 2 février 2000 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MA Mas Amiel »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA Mas Amiel est expirée depuis le 2 février 2020.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, société civile - DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Inscription le 15 février 2010 - Changement de dénomination n°517639 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-15

Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432161 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins de pays, vins d'appellation d'origine.